Parcelle AC 78 à Ornex
802 m² au plan cadastral. Identifiant 01281000AC0078. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Zone urbaine d activités artisanales Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage RLPi : Zones d activites strategiques
- infoLimite agglomération RLPi
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 juin 2026, 202 m² créésAutorisé - RUE DE GEX
- PCPermis de construire autorisé le 6 avril 2022, 764 m² créésAutorisé - MALADIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.