Parcelle AE 134 à Ornex
16 m² au plan cadastral. Identifiant 01281000AE0134. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UGm2, UGa1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGm2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage RLPi : Centres-villes des communes des pôles urbains
- infoDPUr Ornex - Villars Tacon - Arcade
- infoZonage RLPi : Secteurs d habitat
- infoLimite agglomération RLPi
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 13 février 2013Autorisé - 85 RUE DES PRALETS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.