Parcelle AM 41 à Ornex
1 804 m² au plan cadastral. Identifiant 01281000AM0041. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUG
Zone à urbaniser générale dense Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - Coeur de VillageOAP
- infoLimite agglomération RLPi
- infoZonage RLPi : Secteurs d habitat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 juin 2021, 1 585 m² créés, 12 logementsTravaux achevés - 170 RUE DE GENEVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.