Parcelle AP 270 à Ornex
422 m² au plan cadastral. Identifiant 01281000AP0270. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH1
Zone urbaine de hameaux Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UH1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueTour | Maison hautePérimètre des abordsActe : Tour--Maison-haute_20220703
Prescriptions du plan
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - MarcyOAP
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - OAP patrimoineOAP
- infoLimite agglomération RLPi
- infoZonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
- infoZonage RLPi : Centres-villes des communes des pôles urbains
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 avril 2019, 202 m² créésTravaux achevés - RUE DU MARCY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.