Parcelle AC 36 à Orval
1 167 m² au plan cadastral. Identifiant 18172000AC0036. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPa
UPa Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 99Grande voie de circulation - 75mBRUIT
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 mai 2023, 672 m² créésChantier ouvert - LES CRIATS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.