Parcelle AK 214 à Orval
8 572 m² au plan cadastral. Identifiant 18172000AK0214. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, Np rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueForteresse de MontrondPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI Saint Amand Montrond - Orval (AP 13.11.2009)Enveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du CherZone de protection
Prescriptions du plan
- 31Zone humideZH
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 août 2015, 12 m² créésChantier ouvert - RTE DE LA ROCHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.