Parcelle AD 58 à Osny
9 620 m² au plan cadastral. Identifiant 95476000AD0058. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueParc du château de GrouchyPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéDomaineEnceinte du site
- AC2Site inscrit ou classéVexin FrançaisEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone Humide à préserver (Article L.151-23 du Code de l'Urbanisme)ZH
- 04Gare 500 mGARE500
- 07ARBRE CLASSEAC
- 07Element de paysage à protégerEPP
- 24Parc GrouchyPARC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 septembre 2016, 232 m² créésAutorisé - CHATEAU DE GROUCHY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.