Parcelle AL 30 à Osny
221 m² au plan cadastral. Identifiant 95476000AL0030. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Element de paysage à protégerEPP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 février 2015, 86 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 46 RUE DES PATIS
- PCPermis de construire autorisé le 13 mai 2014, 132 m² créés, 1 logementAutorisé - 46 RUE DES PÂTIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.