Parcelle AN 248 à Osny
429 m² au plan cadastral. Identifiant 95476000AN0248. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, UG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre aux LiensPérimètre des abords
- T1Voie ferréeSUP T1 du Val-d'OiseZone de protection
Prescriptions du plan
- 04Gare 500 mGARE500
- 18Orientations d'aménagement et de programmationOAP 1
- 22Secteur de diversité commerciale à protéger (Article L.151-16 du Code de l'Urbanisme)PSCA
- infoSUP T1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 novembre 2023Autorisé - RUE ARISTIDE BRIAND
- PCPermis de construire autorisé le 22 décembre 2021, 60 m² créésAnnulé - RUE ARISTIDE BRIAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.