Parcelle AN 440 à Osny
2 011 m² au plan cadastral. Identifiant 95476000AN0440. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, UG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre aux LiensPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 04Gare 500 mGARE500
- 07Element de paysage à protégerEPP
- 18Orientations d'aménagement et de programmationOAP 1
- 22Secteur de diversité commerciale à protéger (Article L.151-16 du Code de l'Urbanisme)PSCA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 décembre 2022, 1 logementAutorisé - 47 RUE ARISTIDE BRIAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.