Parcelle AP 651 à Osny
603 m² au plan cadastral. Identifiant 95476000AP0651. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone urbaine de centre ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre aux LiensPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-aux-Liens_20060601
Prescriptions du plan
- 04Gare 500 mGARE500
- 18Orientations d'aménagement et de programmationOAP 1
- 22Secteur de diversité commerciale à protéger (Article L.151-16 du Code de l'Urbanisme)PSCA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 décembre 2023, 5 962 m² créés, 48 logementsAutorisé - 53 TE RUE ARISTIDE BRIAND / 5 RU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.