Parcelle YA 209 à Osny
2 498 m² au plan cadastral. Identifiant 95476000YA0209. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UIc
Zone urbaine dédiée à l'activité économique et commerciale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Marge de reculMR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 septembre 2017, 144 m² créésTravaux achevés - CC DE L'OSERAIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.