Parcelle 02 374 à Ostwald
221 m² au plan cadastral. Identifiant 67365000020374. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAA1
Tissus anciens villageois Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Air secteurs de surveillanceAir_sec_su
- 04Plan de déplacement urbain (PDU), zone 4zone4
- 05Emplacement réservé n°34ER 34
- 17Secteur de mixité socialeSMS4
- 39Hauteur maximale7mET
- infoTaxe aménagement 5%
- infoDroit de préemption urbain (DPU) simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 6 juin 2013Autorisé - 12 RUE DU GENERAL LECLERC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.