Parcelle 04 17 à Ostwald
230 m² au plan cadastral. Identifiant 67365000040017. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAA1
Tissus anciens villageois Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Air secteurs de surveillanceAir_sec_su
- 04Plan de déplacement urbain (PDU), zone 4zone4
- 07Bâtiment intéressantbat_intere
- 07Clôture soumise à dispositions particulièrescloture
- 17Secteur de mixité socialeSMS4
- 39Hauteur maximale7mET
- infoTaxe aménagement 5%
- infoDroit de préemption urbain (DPU) simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 mai 2024, 132 m² créés, 1 logementAutorisé - 13 RUE DU MARECHAL FOCH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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