Parcelle 12 196 à Ostwald
4 119 m² au plan cadastral. Identifiant 67365000120196. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A6
Zone agricole, constructions agricoles et sortie d'exploitation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Plan de déplacement urbain (PDU), zone 4zone4
- 18Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) communalesOAP_com_le
- infoTaxe aménagement 5%
- infoPérimètre de sauvegarde d'opération (PSO)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 octobre 2016, 138 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LIEU-DIT WICKENAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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