Parcelle 2 435 à Ostwald
618 m² au plan cadastral. Identifiant 67365000020435. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAA1
Tissus anciens villageois Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Plan de déplacement urbain (PDU), zone 4zone4
- 05Emplacement réservé n°35ER 35
- 07Espace planté à conserver ou à créeresp_plante
- 17Secteur de mixité socialeSMS4
- 39Hauteur maximale7mET
- infoTaxe aménagement 5%
- infoDroit de préemption urbain (DPU) simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 novembre 2022Autorisé - 9 RUE DE LORRAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.