Parcelle XI 90 à Outreau
112 m² au plan cadastral. Identifiant 62643000XI0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEa-II
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UEA (secteur UEa-II)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : ECHINL42V0VOI_00000000
- PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté d'approbation du PPRI de la vallée de la Liane reviseEnveloppe des zonages réglementairesActe : ppri-bassin-versant-de-la-liane_revise_20210706
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 septembre 2021, 2 840 m² créésTravaux achevés - 7 RUE DU CHAT NOIR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.