Les 5 autorisations d'urbanisme délivrées à Oyes
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 5 dossiers
- Permis de construire
- 5
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 4
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 5 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 1 chantiers sont déclarés achevés, 4 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20151
- 20171
- 20211
- 20251
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 5 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 8 déc. 2025 | 7 RUE DE LA CHAMPAGNE | Y 497 | 1 147 m² | 1 | - | Chantier ouvert le 2 janv. 2026 |
| PCConstruction nouvelle | 27 juil. 2021 | CHEM RURAL DIT DU CHAMP GOROT | AB 118 | 833 m² | 1 | 114 m² | Chantier ouvert le 14 janv. 2022 |
| PCConstruction nouvelle | 15 mars 2017 | RUE DE SAINT PRIX | Y 692 | 1 600 m² | 1 | 153 m² | Chantier ouvert le 15 mai 2017 |
| PCConstruction nouvelle | 21 avr. 2015 | 17 RUE DE ST PRIX | Y 693 | 1 256 m² | 1 | 162 m² | Chantier ouvert le 25 juin 2015 |
| PCConstruction nouvelle | 28 mai 2013 | 19 RUE DE LA MAIRIE | Y 435 | 1 827 m² | - | 92 m² | Achevé le 15 oct. 2013 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU d'Oyes.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.