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Edifiable

Parcelle B 8 à Pantin

2 023 m² au plan cadastral. Identifiant 930550000B0008. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone N

Zone Naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de PantinEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 18OAP Grand Chemin
  • 18OAP Territoire Faubourg
  • 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux destinations autres que les bureauxZ1
  • infoPerimetre de sauvegarde des commerces et artisanat
  • infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
  • infoSite archeologique
  • infoClassement sonore des infrastructures terrestres
  • infoAlea argile moyen

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Pantin

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.