Zone 1AU
- Zone
- secteurs 1AUB2, 1AUI
- 7 rubriques
- PLUi de Peaugres, approuvé le 18/09/2025
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, chercher sa parcelle par son adresse ou sa référence cadastrale.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone 1AU, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 34 rubriques, avec une rechercheRubrique 1AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : 2
. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
Rappel : pour les secteurs concernés par une prescription graphique, se référer complémentairement au titre 4 des dispositions générales. Chaque zone 1AU comprend obligatoirement une Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP).
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions
Voir les règles de la zone U correspondante
2.2. Installations interdites
Voir les règles de la zone U correspondante
2.3. Conditions d’ouverture à l’urbanisation
Préalable : dans tous les cas, l’ouverture à l’urbanisation est conditionnée à la disponibilité de la ressource en eau potable.
L’ouverture à l’urbanisation de chaque zone 1AU est conditionnée à une opération d’aménagement d’ensemble comprenant la totalité du périmètre de l’OAP.
Toutefois, lorsque l’OAP le précise expressément : - Une ouverture par tranches fonctionnelles est possible, dans les conditions définies par l’OAP - Une ouverture au coup par coup est possible, dans les conditions définies par l’OAP.
De plus, les OAP contiennent un échéancier prévisionnel d’ouverture à l’urbanisation des zones 1AU. Ainsi, l’ouverture à l’urbanisation de certaines zones est différée dans le temps (se référer directement aux OAP).
Toutefois, l’extension limitée du bâtiment principal existant et légalement édifié à la date d’approbation du PLUiH, ainsi que la réalisation d’annexes sont autorisées sans conditions, en se référant aux dispositions applicables en secteur UC1.
Rubrique 1AU 2Mixité fonctionnelle et sociale
Intitulé du document : 3
. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE
Voir les règles de la zone U correspondante
Rubrique 1AU 3Implantation des constructions
Intitulé du document : 4
. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
Voir les règles de la zone U correspondante. Pour la zone 1AUI de la Boissonnette, les constructions doivent respecter un recul de 25 mètres vis-à-vis de l’axe de la route départementale. Les installations/ouvrages techniques sont autorisés dans la bande de recul sous réserve de faire l’objet d’un traitement paysager.
Plan Local d’Urbanisme intercommunal et de l’Habitat I REGLEMENT ÉCRIT I 10
Voir les règles de la zone U correspondante.
10
À URBANISER / 1AU
Rubrique 1AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : 6
. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS
Voir les règles de la zone U correspondante
Rubrique 1AU 8Stationnement
Intitulé du document : 7
. STATIONNEMENT
Voir les règles de la zone U correspondante.
Rubrique 1AU 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : 8
. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
Voir les règles de la zone U correspondante.
Rubrique 1AU 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : 9
. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
Voir les règles de la zone U correspondante
Plan Local d’Urbanisme intercommunal et de l’Habitat I REGLEMENT ÉCRIT I 10
À URBANISER / 2AU
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AU comme partout.Sans numéroDispositions générales
PLUiH 3-1
REGLEMENT ECRIT
Dossier d’approbation pour le Conseil Communautaire Le Président, Simon Plénet
SOMMAIRE
01 DISPOSITIONS GENERALES ...................................................... 15
1. CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLUi-H ......................................... 16
2. DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES DANS TOUTES LES ZONES OU DANS
PLUSIEURS D’ENTRE ELLES................................................................... 16
2.1. 2.2. 2.3. 2.4. 2.5. 2.6. 2.7. 2.8. 2.9. 2.10. 2.11. 2.12. 2.13. 2.14. 2.15. 2.16. 2.17. 2.18.
Articulation des règles écrites et des règles graphiques ...................................... 16 Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)................................... 16 Programme d’Orientations et d’Actions (POA) ................................................. 17 Servitudes d’Utilité Publique (SUP) .............................................................. 17 Adaptations mineures............................................................................... 17 Reconstruction à l’identique d’un bâtiment .................................................... 18 Clôtures ............................................................................................... 18 Démolitions........................................................................................... 18 Constructions existantes non conformes au présent règlement ............................. 18 Aspect extérieur des constructions............................................................... 18 Dérogations aux règles de volumétrie ........................................................... 19 Sécurité des accès et des voies ................................................................... 19 Les dispositions applicables aux lotissements de moins de 10 ans .......................... 19 La prise en compte des risques ................................................................... 20 Prise en compte des périmètres de protection de captage d’eau potable ................ 21 La division parcellaire d’un foncier déjà bâti .................................................. 22 Prise en compte des courriers préfectoraux de restriction des usages de l’eau .......... 22 Prise en compte des courriers préfectoraux de restriction à l’urbanisation............... 22
3. MODALITÉS DE CALCUL DES RÈGLES ........................................................ 23
3.1. Modalités de calcul des reculs (articles 4-1, 4-2 et 4-3) ...................................... 23 3.2. Modalités de calcul de la hauteur, excepté en secteurs UA et UH (article 4-4) .......... 23 3.3. Modalités de calcul de la hauteur en secteurs UA et UH (article 4-4) ...................... 24 3.4. Modalités de calcul du coefficient d’emprise au sol (article 4-5) ........................... 25 3.5. Modalités de calcul du coefficient d’espaces éco-aménagés pour les secteurs UA1a et
UA2a (article 6-1) ................................................................................... 26 3.6. Modalités de calcul du coefficient d’espaces verts de pleine terre pour les autres zones
urbaines (article 6-1) ............................................................................... 26 3.7. Modalités de réalisation des aires de stationnement (article 7)............................. 26
4. PRESCRIPTIONS GRAPHIQUES SPÉCIFIQUES ................................................ 28
4.1. La préservation des milieux naturels et la gestion des risques .............................. 28 4.2. La qualité paysagère ................................................................................ 30 4.3. La programmation ................................................................................... 34 4.4. Prescriptions relatives à l’agriculture............................................................ 37
5. DÉFINITIONS ................................................................................... 38
6. EMPLACEMENTS RÉSERVÉS POUR AMÉNAGEMENTS OU ÉQUIPEMENTS, REPÉRÉS AU TITRE DE L’ARTICLE L151-41 DU CODE DE L’URBANISME ................................ 48
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CENTRES / UA
DENSIFICATION DÉVELOPPEMENT
/ UB
LIMITÉ / UC
CŒURS DE HAMEAUX / UH
PARCS ET
EQUIPEMENTS / INDUSTRIE / COMMERCE / À URBANISER /
JARDINS / UJ UE
UI
UX
1AU
À URBANISER / 2AU
02 SECTEURS URBAINS CENTRAUX / UA........................................... 58
1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES ..................................... 59
2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................................. 59
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions............................................................................................. 59
2.2. Constructions, installations et aménagements interdits ...................................... 60
3. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE ....................................................... 61
3.1. Mixité sociale dans l’habitat....................................................................... 61 3.2. Mixité fonctionnelle................................................................................. 61
4. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS .................................. 61
4.1. Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies ........ 61 4.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives........................ 62 4.3. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
65 4.4. Hauteur des constructions ......................................................................... 66 4.5. Emprise au sol des constructions ................................................................. 67
5. QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE......... 68
5.1. Implantation par rapport au terrain naturel .................................................... 68 5.2. Aspect des façades .................................................................................. 69 5.3. Aspect des toitures.................................................................................. 70 5.4. Aspect des clôtures ................................................................................. 71 5.5. Performance énergétique et environnementale des constructions ......................... 71
6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS .................................................................................................. 72
6.1. Règle générale en secteurs UA1 et UA1a ........................................................ 72 6.2. Règle générale en secteurs UA2 et UA2a ........................................................ 72 6.3. Règle alternative .................................................................................... 73
7. STATIONNEMENT .............................................................................. 74
7.1. Stationnement des véhicules motorisés ......................................................... 74 7.2. Stationnement des cycles .......................................................................... 75
8. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES........................................ 75
8.1. Accès .................................................................................................. 75 8.2. Voirie .................................................................................................. 75
9. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ................................................................. 76
9.1. Eau potable........................................................................................... 76 9.2. Eaux usées ............................................................................................ 76 9.3. Eaux pluviales ........................................................................................ 76 9.4. Énergies et télécommunications .................................................................. 77 9.5. Déchets ............................................................................................... 77
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CENTRES / UA
DENSIFICATION DÉVELOPPEMENT
/ UB
LIMITÉ / UC
CŒURS DE HAMEAUX / UH
PARCS ET
EQUIPEMENTS / INDUSTRIE / COMMERCE / À URBANISER /
JARDINS / UJ UE
UI
UX
1AU
À URBANISER / 2AU
03 SECTEURS URBAINS A DENSIFIER DANS LA CONTINUITE DES SECTEURS CENTRAUX / UB .................................................................. 79
1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES ..................................... 80
2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................................. 80
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions............................................................................................. 80
2.2. Installations interdites.............................................................................. 81
3. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE ....................................................... 82
3.1. Mixité sociale dans l’habitat....................................................................... 82 3.2. Mixité fonctionnelle................................................................................. 82
4. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS .................................. 83
4.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et au domaine public.............. 83 4.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives........................ 84 4.3. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
86 4.4. Hauteur des constructions ......................................................................... 87 4.5. Emprise au sol des constructions ................................................................. 88
5. QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE......... 88
5.1. Implantation par rapport au terrain naturel .................................................... 88 5.2. Aspect des façades .................................................................................. 89 5.3. Aspect des toitures.................................................................................. 90 5.4. Aspect des clôtures ................................................................................. 91 5.5. Performance énergétique et environnementale des constructions ......................... 92
6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS .................................................................................................. 92
6.1. Règle générale en secteur UB1.................................................................... 92 6.2. Règle générale en secteurs UB2 et UB3.......................................................... 93 6.3. Règle alternative .................................................................................... 93
7. STATIONNEMENT .............................................................................. 94
7.1. Stationnement des véhicules motorisés ......................................................... 94 7.2. Stationnement des cycles .......................................................................... 94
8. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES........................................ 95
8.1. Accès .................................................................................................. 95 8.2. Voirie .................................................................................................. 95
9. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ................................................................. 96
9.1. Eau potable........................................................................................... 96 9.2. Eaux usées ............................................................................................ 96 9.3. Eaux pluviales ........................................................................................ 96 9.4. Énergies et télécommunications .................................................................. 97 9.5. Déchets ............................................................................................... 98
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CENTRES / UA
DENSIFICATION DÉVELOPPEMENT
/ UB
LIMITÉ / UC
CŒURS DE HAMEAUX / UH
PARCS ET
EQUIPEMENTS / INDUSTRIE / COMMERCE / À URBANISER /
JARDINS / UJ UE
UI
UX
1AU
À URBANISER / 2AU
04 SECTEURS URBAINS AU DEVELOPPEMENT LIMITE / UC ..................... 99
1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES....................................100
2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................................100
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions........................................................................................... 100
2.2. Installations interdites............................................................................ 102
3. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE ......................................................102
3.1. Mixité sociale dans l’habitat..................................................................... 102 3.2. Mixité fonctionnelle............................................................................... 102
4. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS .................................103
4.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et au domaine public............ 103 4.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives...................... 104 4.3. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
106 4.4. Hauteur des constructions ....................................................................... 107 4.5. Emprise au sol des constructions ............................................................... 107
5. QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE........108
5.1. Implantation par rapport au terrain naturel .................................................. 108 5.2. Aspect des façades ................................................................................ 109 5.3. Aspect des toitures................................................................................ 110 5.4. Aspect des clôtures ............................................................................... 111 5.5. Performance énergétique et environnementale des constructions ....................... 111
6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS ................................................................................................. 112
6.1. Règle générale ..................................................................................... 112
7. STATIONNEMENT .............................................................................113
7.1. Stationnement des véhicules motorisés ....................................................... 113 7.2. Stationnement des cycles ........................................................................ 113
8. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES.......................................114
8.1. Accès ................................................................................................ 114 8.2. Voirie ................................................................................................ 114
9. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ................................................................114
9.1. Eau potable......................................................................................... 114 9.2. Eaux usées .......................................................................................... 114 9.3. Eaux pluviales ...................................................................................... 115 9.4. Énergies et télécommunications ................................................................ 116 9.5. Déchets ............................................................................................. 116
05 SECTEURS URBAINS DES CŒURS DE HAMEAUX / UH........................117
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CENTRES / UA
DENSIFICATION DÉVELOPPEMENT
/ UB
LIMITÉ / UC
CŒURS DE HAMEAUX / UH
PARCS ET
EQUIPEMENTS / INDUSTRIE / COMMERCE / À URBANISER /
JARDINS / UJ UE
UI
UX
1AU
À URBANISER / 2AU
1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES....................................118
2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................................118
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions........................................................................................... 118
2.2. Installations interdites............................................................................ 119
3. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE ......................................................120
3.1. Mixité sociale dans l’habitat..................................................................... 120 3.2. Mixité fonctionnelle............................................................................... 120
4. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS .................................121
4.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et au domaine public ............ 121 4.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives...................... 121 4.3. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
122 4.4. Hauteur des constructions ....................................................................... 123 4.5. Emprise au sol des constructions ............................................................... 124
5. QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE........125
5.1. Implantation par rapport au terrain naturel .................................................. 125 5.2. Aspect des façades ................................................................................ 126 5.3. Aspect des toitures................................................................................ 127 5.4. Aspect des clôtures ............................................................................... 128 5.5. Performance énergétique et environnementale des constructions ....................... 128
6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS ................................................................................................. 129
6.1. Règle générale ..................................................................................... 129
7. STATIONNEMENT .............................................................................130
7.1. Stationnement des véhicules motorisés ....................................................... 130 7.2. Stationnement des cycles ........................................................................ 130
8. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES.......................................131
8.1. Accès ................................................................................................ 131 8.2. Voirie ................................................................................................ 131
9. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ................................................................131
9.1. Eau potable......................................................................................... 131 9.2. Eaux usées .......................................................................................... 132 9.3. Eaux pluviales ...................................................................................... 132 9.4. Énergies et télécommunications ................................................................ 133 9.5. Déchets ............................................................................................. 133
06 SECTEURS URBAINS SPECIFIQUES DES PARCS ET JARDINS / UJ...........134
1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES....................................135
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CENTRES / UA
DENSIFICATION DÉVELOPPEMENT
/ UB
LIMITÉ / UC
CŒURS DE HAMEAUX / UH
PARCS ET
EQUIPEMENTS / INDUSTRIE / COMMERCE / À URBANISER /
JARDINS / UJ UE
UI
UX
1AU
À URBANISER / 2AU
2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................................135
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions........................................................................................... 135
2.2. Installations interdites............................................................................ 136
3. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE ......................................................136
3.1. Mixité sociale dans l’habitat..................................................................... 136 3.2. Mixité fonctionnelle............................................................................... 136
4. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS .................................137
4.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et au domaine public ............ 137 4.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives...................... 137 4.3. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
138 4.4. Hauteur des constructions ....................................................................... 138 4.5. Emprise au sol des constructions ............................................................... 139
5. QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE........139
5.1. Implantation par rapport au terrain naturel .................................................. 139 5.2. Aspect des façades ................................................................................ 140 5.3. Aspect des toitures................................................................................ 141 5.4. Aspect des clôtures ............................................................................... 142 5.5. Performance énergétique et environnementale des constructions ....................... 143
6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS ................................................................................................. 143
6.1. Espaces libres et plantations .................................................................... 143
7. STATIONNEMENT .............................................................................143
8. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES.......................................144
8.1. Accès ................................................................................................ 144 8.2. Voirie ................................................................................................ 144
9. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ................................................................144
9.1. Eau potable......................................................................................... 144 9.2. Eaux usées .......................................................................................... 144 9.3. Eaux pluviales ...................................................................................... 145 9.4. Énergies et télécommunications ................................................................ 146 9.5. Déchets ............................................................................................. 146
07 SECTEURS URBAINS SPECIFIQUES D’EQUIPEMENTS / UE ..................147
1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES....................................148
2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................................148
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions........................................................................................... 148
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CENTRES / UA
DENSIFICATION DÉVELOPPEMENT
/ UB
LIMITÉ / UC
CŒURS DE HAMEAUX / UH
PARCS ET
EQUIPEMENTS / INDUSTRIE / COMMERCE / À URBANISER /
JARDINS / UJ UE
UI
UX
1AU
À URBANISER / 2AU
2.2. Installations interdites............................................................................ 149
3. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE ......................................................149
3.1. Mixité sociale dans l’habitat..................................................................... 149 3.2. Mixité fonctionnelle............................................................................... 149
4. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS .................................150
4.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et au domaine public ............ 150 4.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives...................... 150 4.3. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
150 4.4. Hauteur des constructions ....................................................................... 150 4.5. Emprise au sol des constructions ............................................................... 150
5. QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE........150
6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS ................................................................................................. 151
7. STATIONNEMENT .............................................................................151
8. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES.......................................151
8.1. Accès ................................................................................................ 151 8.2. Voirie ................................................................................................ 151
9. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ................................................................152
9.1. Eau potable......................................................................................... 152 9.2. Eaux usées .......................................................................................... 152 9.3. Eaux pluviales ...................................................................................... 152 9.4. Énergies et télécommunications ................................................................ 153 9.5. Déchets ............................................................................................. 153
08 SECTEURS URBAINS SPECIFIQUES A DOMINANTE INDUSTRIELLE / UI .....155
1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES....................................156
2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................................156
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions........................................................................................... 156
2.2. Installations interdites............................................................................ 157
3. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE ......................................................157
3.1. Mixité sociale dans l’habitat..................................................................... 157 3.2. Mixité fonctionnelle............................................................................... 157
4. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS .................................158
4.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et au domaine public ............ 158 4.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives...................... 159
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CENTRES / UA
DENSIFICATION DÉVELOPPEMENT
/ UB
LIMITÉ / UC
CŒURS DE HAMEAUX / UH
PARCS ET
EQUIPEMENTS / INDUSTRIE / COMMERCE / À URBANISER /
JARDINS / UJ UE
UI
UX
1AU
À URBANISER / 2AU
4.3. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 160
4.4. Hauteur des constructions ....................................................................... 160 4.5. Emprise au sol des constructions ............................................................... 160
5. QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE........161
5.1. Implantation par rapport au terrain............................................................ 161 5.2. Aspect des façades ................................................................................ 161 5.3. Aspect des toitures................................................................................ 162 5.4. Aspect des clôtures ............................................................................... 162 5.5. Performance énergétique et environnementale des constructions ....................... 162
6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS ................................................................................................. 163
6.1. Règle générale ..................................................................................... 163 6.2. Règle alternative .................................................................................. 163
7. STATIONNEMENT .............................................................................164
7.1. Stationnement des véhicules motorisés ....................................................... 164 7.2. Stationnement des cycles ........................................................................ 164
8. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES.......................................165
8.1. Accès ................................................................................................ 165 8.2. Voirie ................................................................................................ 165
9. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ................................................................166
9.1. Eau potable......................................................................................... 166 9.2. Eaux usées .......................................................................................... 166 9.3. Eaux pluviales ...................................................................................... 166 9.4. Énergies et télécommunications ................................................................ 167 9.5. Déchets ............................................................................................. 167
09 SECTEURS URBAINS SPECIFIQUES A DOMINANTE COMMERCIALE / UX ....168
1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES....................................169
2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................................169
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions........................................................................................... 169
2.2. Installations interdites............................................................................ 170
3. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE ......................................................170
3.1. Mixité sociale dans l’habitat..................................................................... 170 3.2. Mixité fonctionnelle............................................................................... 170
4. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS .................................171
4.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et au domaine public............ 171 4.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives...................... 172
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CENTRES / UA
DENSIFICATION DÉVELOPPEMENT
/ UB
LIMITÉ / UC
CŒURS DE HAMEAUX / UH
PARCS ET
EQUIPEMENTS / INDUSTRIE / COMMERCE / À URBANISER /
JARDINS / UJ UE
UI
UX
1AU
À URBANISER / 2AU
4.3. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 173
4.4. Hauteur des constructions ....................................................................... 173 4.5. Emprise au sol des constructions ............................................................... 173
5. QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE........174
5.1. Implantation par rapport au terrain............................................................ 174 5.2. Aspect des façades ................................................................................ 174 5.3. Aspect des toitures................................................................................ 175 5.4. Aspect des clôtures ............................................................................... 175 5.5. Performance énergétique et environnementale des constructions ....................... 175
6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS ................................................................................................. 176
6.1. Règle générale ..................................................................................... 176 6.2. Règle alternative .................................................................................. 176
7. STATIONNEMENT .............................................................................177
7.1. Stationnement des véhicules motorisés ....................................................... 177 7.2. Stationnement des cycles ........................................................................ 177
8. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES.......................................178
8.1. Accès ................................................................................................ 178 8.2. Voirie ................................................................................................ 178
9. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ................................................................178
9.1. Eau potable......................................................................................... 178 9.2. Eaux usées .......................................................................................... 178 9.3. Eaux pluviales ...................................................................................... 179 9.4. Énergies et télécommunications ................................................................ 180 9.5. Déchets ............................................................................................. 180
10 ZONES A URBANISER / 1AU.....................................................181
1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES....................................182
2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................................182
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions........................................................................................... 182
3. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE ......................................................182
4. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS .................................182
5. QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE........183
6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS ................................................................................................. 183
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CENTRES / UA
DENSIFICATION DÉVELOPPEMENT
/ UB
LIMITÉ / UC
CŒURS DE HAMEAUX / UH
PARCS ET
EQUIPEMENTS / INDUSTRIE / COMMERCE / À URBANISER /
JARDINS / UJ UE
UI
UX
1AU
À URBANISER / 2AU
7. STATIONNEMENT .............................................................................183 8. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES.......................................183 9. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ................................................................183
11 ZONES A URBANISER APRES EVOLUTION DU PLUIH / 2AU .................184
1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES....................................185
2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................................185
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions........................................................................................... 185
3. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE ......................................................186
4. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS .................................186
5. QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE........186
6. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS ................................................................................................. 187
7. STATIONNEMENT .............................................................................187
8. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES.......................................187
9. DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ................................................................187
12 ZONES AGRICOLES / A ..........................................................188
1. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES....................................189
2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES ............................................................189
2.1. Destinations et sous-destinations de constructions interdites, autorisées ou soumises à conditions........................................................................................... 189
2.2. Installations interdites............................................................................ 191 2.3. Autres aménagements autorisés sous conditions ............................................. 192 2.4. Dispositions propres aux STECAL ................................................................ 192
3. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE ......................................................193
3.1. Mixité sociale dans l’habitat..................................................................... 193 3.2. Mixité fonctionnelle............................................................................... 193
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CENTRES / UA
DENSIFICATION DÉVELOPPEMENT
/ UB
LIMITÉ / UC
CŒURS DE HAMEAUX / UH
PARCS ET
EQUIPEMENTS / INDUSTRIE / COMMERCE / À URBANISER /
JARDINS / UJ UE
UI
UX
1AU
À URBANISER / 2AU
4. VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS .................................194
4.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et au domaine public ............ 194 4.2. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives...................... 195 4.3. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
196 4.4. Hauteur des constructions .............
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.