Parcelle AB 312 à Pencran
814 m² au plan cadastral. Identifiant 29156000AB0312. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHc
Zone urbaine à vocation d'habitat et d'activités compatibles avec l'habitat correspondant essentiellement au tissu urbain de type pavillonnaire moins dense Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UHC (secteur UHc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame et enclosPérimètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-et-enclos-IQKBVD_19901009
Prescriptions du plan
- 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
- infoZone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
- infoSite archéologique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 décembre 2022, 105 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 14 RUE DU CLOS DES SERRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.