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Edifiable

Parcelle B 1579 à Pencran

89 m² au plan cadastral. Identifiant 291560000B1579. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

1AUH2, UHc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone 1AUH2

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UHC (secteur UHc)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
  • 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
  • infoSite archéologique
  • infoZone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Pencran

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.