Parcelle AH 12 à Pérols
21 611 m² au plan cadastral. Identifiant 34198000AH0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 16AUa
Zone à urbaniser ouverte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPEROLSEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01EBCP1
- 05ER1PS1
- 17SMScftxtalter
- 18OAPLA-02
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximale46m NGF
- 41Aspect extérieurPS_6
- 42Espace perméablecftxtalter
- 44secteur S2
- infoZAC Ode Acte II
- infoAC
- infoGlissement de terrain
- infoDPUR PEROLS
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 24 janvier 2020Travaux achevés - ROUTE DE CARNON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.