Parcelle AI 9 à Pérols
5 519 m² au plan cadastral. Identifiant 34198000AI0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone NLt
Zone Naturelle - Littorale Trame Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone NL (secteur NLt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPEROLSEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01EBCP4
- 02EMBF
- 05ER3PS4
- 07haie
- 18OAPLA-02
- 31Zone humide
- 44secteur S2
- 99ZEC Schema directeur hydraulique du Negue Cats
- infoPlan d Exposition aux Bruits (PEB) découpé 3M (découpé 3M)
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 26 février 2025Autorisé - AVENU GEORGES FRECHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.