Parcelle AP 413 à Pérols
96 m² au plan cadastral. Identifiant 34198000AP0413. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC 3-3
Tissu à vocation principalement résidentielle à dominante d habitat individuel et de morphologie urbaine homogène à l ilot la rue ou le quartier Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 3-3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPEROLSEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_PEROLS_20210629
Prescriptions du plan
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurPS_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoDP fonds de commerce, artisanaux et baux commerciaux au bénéfice de la Commune (DPC) Pérols
- infoAC
- infoDPUS PEROLS
- infoGlissement de terrain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 août 2016, 1 716 m² créésTravaux achevés - 600 AVENU MARCEL PAGNOL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.