Parcelle A 2245 Pérouges
- Parcelle
- A 2245
- Contenance
- 545 m²
- Zone
- UCb, le règlement de la zone
- Secteur en majorité non desservi par le réseau public d'assainissement...
Identifiant 012900000A2245
Le plan de la DGFiP sous le dessin, les parcelles voisines autour. Chaque pastille ouvre le plan en grand sur son fond ; le plan coté y mesure les limites, et chaque parcelle voisine y mène à ses propres règles.
Règlement zone UC, 16 articles
Votre projet sur cette parcelle
13 projets tiennent sur ce terrain
La formalité à déposer, et les règles de la zone mises à côté de vos chiffres, ramenées à ce terrain de 545 m².
Les thèmes qui concernent cette parcelle
11 thèmes : 6 concernent cette parcelle, 5 sans objet, 0 non lu.
Zone du document d’urbanisme
Zone UCb.Qui répond Géoportail de l'urbanisme
Secteur en majorité non desservi par le réseau public d'assainissement d'eaux usées
Règles chiffrées du règlement
Le texte est là, aucune valeur chiffrée n'en a été tirée.sans objetQui répond Le règlement déposé par la commune
Zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Plans de prévention des risquestoute la commune
Aucun plan de prévention sur cette commune.sans objetQui répond Géorisques, pour la commune entière
Servitudes d’utilité publique
20 servitudesQui répond Géoportail de l'urbanisme
- AC1Abords d'un monument historiqueanciennes parcelles A229 bis et 230Périmètre des abordsActe : anciennes-parcelles-A229-bis-et-230-IJVJDC_19410807
- AC1Abords d'un monument historiqueEcuriePérimètre des abordsActe : Ecurie-IL5SME_19370422
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte Marie-MadeleinePérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Marie-Madeleine-IZQ7MC_19120523
- AC1Abords d'un monument historiqueFaçadePérimètre des abordsActe : Facade-I1U2JH_19211124
- AC1Abords d'un monument historiqueFaçade sur ruePérimètre des abordsActe : Facade-sur-rue-IZS9EL_19211124
- AC1Abords d'un monument historiqueFaçades principales et toituresPérimètre des abordsActe : Facades-principales-et-toitures-I1X0BD_19370419
- AC1Abords d'un monument historiqueFaçades sur ruesPérimètre des abordsActe : Facades-sur-rues-I8Q3DS_19250116
- AC1Abords d'un monument historiqueHostellerie du Vieux Pérouges (A 1411)Périmètre des abordsActe : Hostellerie-du-Vieux-Perouges-A-1411-IWXPAU_19410807
- AC1Abords d'un monument historiqueHostellerie du Vieux Pérouges (A1410p)Périmètre des abordsActe : Hostellerie-du-Vieux-Perouges-A1410p-IDMHTL_19211124
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison contiguë à la Porte d'En-HautPérimètre des abordsActe : Maison-contigue-a-la-Porte-dEn-Haut-IGDXJP_19120523
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison Guy BéraudPérimètre des abordsActe : Maison-Guy-Beraud-IN5L62_19291011
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison RoubyPérimètre des abordsActe : Maison-Rouby-IQVSOA_19410807
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison TaryPérimètre des abordsActe : Maison-Tary-IY1ZCX_19301224
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison Thévenet FalconnetPérimètre des abordsActe : Maison-Thevenet-Falconnet-IOFK8R_19410807
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison VernayPérimètre des abordsActe : Maison-Vernay-ICOVC0_19120523
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisons FalconnetPérimètre des abordsActe : Maisons-Falconnet-IJ0M63_19410807
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisons ThibautPérimètre des abordsActe : Maisons-Thibaut-IFVP84_19291011
- AC1Abords d'un monument historiquePorte d'En HautPérimètre des abordsActe : Porte-dEn-Haut-I9KMRB_19120523
- AC1Abords d'un monument historiqueRempart rue des Rondes (A 1393p)Périmètre des abordsActe : Rempart-rue-des-Rondes-A-1393p-IQWIN8_19211124
- AC1Abords d'un monument historiqueTour carréePérimètre des abordsActe : Tour-carree--I7GU9G_19291011
Prescriptions du document
2 prescriptionsQui répond Géoportail de l'urbanisme
- 17Secteurs dans lesquels tous les programmes de plus de 2 logements doivent comporter au moins 33% de logements locatifs aidés
- 18Repérage des orientations d'aménagement et de programmation
Valeurs portées par le plan graphique
Ce plan n’étiquette pas ses traits.sans objetQui répond Le plan de zonage de la commune
Informations du document
1 informationQui répond Géoportail de l'urbanisme
- infoServitudes de protection des monuments historiques
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
2 arrêtésQui répond Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés de Pérouges, sur la page de la commune.
Autorisations déjà délivrées ici
Aucun dossier déclaré sur cette parcelle depuis 2013.sans objetQui répond Sitadel
Aucune autorisation d'urbanisme déclarée sur la parcelle A 2245 depuis 2013, dans la base Sitadel. Un dossier peut porter une autre référence cadastrale que celle-ci.
Procédure en cours sur le documenttoute la commune
Aucune procédure en cours à la date de l’état des lieux.sans objetQui répond SuDocUH, pour la commune entière
Contenance cadastrale
545 m², surface fiscale et non arpentée.Qui répond Cadastre, direction générale des finances publiques
Le plan cadastral de cette parcelle est en tête de page, sous son identifiant.
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.