Parcelle CZ 46 à Perpignan
1 514 m² au plan cadastral. Identifiant 66136000CZ0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE1, UE3A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE3A)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques naturels de PerpignanEnveloppe des zonages réglementairesActe : Perpignan_PPRn_20000710
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 février 2024, 6 080 m² créésChantier ouvert - 1539 AVENUE DU LANGUEDOC
- PCPermis de construire autorisé le 26 mars 2016, 4 402 m² créésAutorisé - 1539 AVENUE DU LANGUEDOC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.