Parcelle KC 539 à Pessac
976 m² au plan cadastral. Identifiant 33318000KC0539. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
US1, UM5 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone US (secteur US1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé - Enseignement et petite enfance6.24
- 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUSTL.1
- 25Elément de continuité écologique - Continuités paysagèresC3016
- 28Constructibilité par nouvelle bande d'accès interditeNON
- 39Hauteur totale de la constructionHT15
- 44Indice de stationnement4
- 99Secteur de diversité sociale : Location socialeL35
- 99Secteur de diversité sociale : Non concernéNC
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) - voie routière
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 février 2023, 127 m² créésChantier ouvert - 7 BIS AVENUE DE MADRAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.