Parcelle AD 609 à Peynier
818 m² au plan cadastral. Identifiant 13072000AD0609. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR minier et carrières souterraines de PeynierEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de PeynierEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risque feux en EUB
- 02Risque feux en RZ et UFR
- 05Emplacement réservé pour voirie1472
- 07Haies
- 38Coefficient d'emprise au sol : entre 10 et 15 %12
- 39Hauteur entre 6 et 8 m7/None
- 43Plantation à réaliser
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 août 2015, 121 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CH D AURIOL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.