Parcelle AK 159 à Peynier
4 106 m² au plan cadastral. Identifiant 13072000AK0159. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UF, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UF
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR minier et carrières souterraines de PeynierEnveloppe des zonages réglementairesActe : PEYNIER_20050016
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de PeynierEnveloppe des zonages réglementairesActe : PEYNIER_20220415
Prescriptions du plan
- 02Risque feux en RZ et UFR
- 05Emplacement réservé pour voirie1461
- 39Hauteur entre 6 et 8 m7/None
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 mai 2017, 232 m² créés, 1 logementChantier ouvert - DEVANCON HAUT
- PCPermis de construire autorisé le 14 août 2015, 170 m² créés, 1 logementAnnulé - QUARTIER LE DEVENCON HAUT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.