Parcelle AT 374 à Peynier
1 780 m² au plan cadastral. Identifiant 13072000AT0374. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UG, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de PeynierEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risque feux en EUB
- 02Risque feux en RZ et UFR
- 18Orientation Aménagement Programmé (OAP) sectoriellePEY-OAP01
- 38Coefficient d'emprise au sol : entre 10 et 15 %12
- 39Hauteur entre 6 et 8 m7/None
- infoProjet Urbain Partenarial
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 mars 2020, 206 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CH DE LA TREILLE
- PCPermis de construire autorisé le 20 mai 2019, 132 m² créés, 1 logementAutorisé - LE VILLAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.