Parcelle BB 189 à Peypin
1 019 m² au plan cadastral. Identifiant 13073000BB0189. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UD2, UD1, UT1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UT (secteur UT1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : AURI5L31SSSA6_00000000
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR minier de PeypinEnveloppe des zonages réglementairesActe : PEYPIN_19930136
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR minier et carrières souterraines de PeypinEnveloppe des zonages réglementairesActe : FUVEAU_20191007
Prescriptions du plan
- 02Côte des plus hautes eaux (PHE)
- 02Inondation - Modélisation aléa résiduelrésiduel
- 02Inondation - Modélisation aléa très fort (axe écoulement)
- 02Zone de ruisselement : ProlongerProlonger
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 avril 2013, 123 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 4 IMPASSE DES OLIVIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.