Parcelle AE 267 à Pierrevert
246 m² au plan cadastral. Identifiant 04152000AE0267. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
zone de tissu résidentiel, quartier pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de PierrevertEnveloppe des zonages réglementairesActe : PIERREVERT_20241114
Prescriptions du plan
- 07Trame verte à proterger au titre de L.151-23
- 17périmètre de mixité sociale L.151-15PMS
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 avril 2015, 91 m² créés, 1 logementAutorisé - LOT 17 LES TERRASSES DU SOLEIL
- PCPermis de construire autorisé le 17 avril 2015, 104 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 16 LOT LES TERRASSES DU SOLEIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.