Parcelle AI 265 à Pierrevert
538 m² au plan cadastral. Identifiant 04152000AI0265. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUC
zone habitat ouverte à l'urbanisation selon l'orientation d'aménagement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de PierrevertEnveloppe des zonages réglementairesActe : PIERREVERT_20241114
Prescriptions du plan
- 07Trame verte à proterger au titre de L.151-23
- 17périmètre de mixité sociale L.151-15PMS
- 18orientation d'aménagement et de programation de TerreblancheOAP n°2
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 juin 2017, 85 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT N LOTISSEMENT LES TERRES BLA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.