Parcelle C 1516 à Pierrevert
391 m² au plan cadastral. Identifiant 041520000C1516. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UCp rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de PierrevertEnveloppe des zonages réglementairesActe : PIERREVERT_20241114
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul 15 m de la RD
- 99emplacement reservé pour mixité sociale 100 % de LLSMS3
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 août 2021, 109 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 1 CHEMIN DES SAUVETS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.