Parcelle B 920 à Plaine-et-Vallées
127 m² au plan cadastral. Identifiant 791962600B0920. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Np
Secteurs caracterises par la presence des reservoirs de biodiversite remarquables de la trame verte et bleue Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque incendie
- infoZone inondable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 septembre 2016, 104 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 53 RUE MADAME DE MONTESPAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.