Parcelle D 1068 à Plaine-et-Vallées
9 831 m² au plan cadastral. Identifiant 791960540D1068. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UI*
Secteur correspondant a des activites importante sur le territoire mais isolees Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UI*)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 novembre 2019, 2 m² créésAutorisé - LE CLOS A NIQUET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.