Parcelle E 289 à Plaine-et-Vallées
1 120 m² au plan cadastral. Identifiant 791963210E0289. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI de la Vallée du Thouet en Deux-SèvresEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPPRI du Thouet
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 21 juillet 2020Autorisé - 7 RUE DE LA CHAPELLE MARANZA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.