Parcelle AA 149 à Plan-de-Cuques
1 290 m² au plan cadastral. Identifiant 13075000AA0149. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP3
Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 30% Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de Plan de CuquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PLANDECUQUES_20050010
Prescriptions du plan
- 02Mouvement de terrain - prescription simple glissement de terrainB2g
- 05Emplacement réservé pour voirie numéro PDC-020-10 ayant pour objet : AMÉNAGEMENT MONTÉE DES CATARINETTESPDC
- 48Zonage pluvial 1
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 mars 2020, 164 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DE LA FONTAINE DU GRE
- PCPermis de construire autorisé le 13 décembre 2019, 60 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE DE LA FONTAINE DU GRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.