Parcelle AD 301 à Plan-de-Cuques
1 192 m² au plan cadastral. Identifiant 13075000AD0301. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP3
Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 30% Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de Plan de CuquesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Mouvement de terrain - prescription simple glissement de terrainB2g
- 05Emplacement réservé pour voirie numéro PDC-004-16 ayant pour objet : VOIE À CRÉER - AV DES VIDARESPDC
- 48Zonage pluvial 1PDC-18
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2016, 106 m² créés, 1 logementAutorisé - 212 PROME DU CAVAOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.