Parcelle AI 347 à Plan-de-Cuques
460 m² au plan cadastral. Identifiant 13075000AI0347. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP2b
Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 20% Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP2b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR incendie de forêt de Plan de CuquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PLANDECUQUES_20110044
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de Plan de CuquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PLANDECUQUES_20050010
Prescriptions du plan
- 48Zonage pluvial 1PDC-1
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoEnveloppe d'application du PPR Incendie de Forêt approuvé ou en cours (PPRIF)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 juin 2021, 143 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 11 BD ANAOLE FRANCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.