Parcelle AK 27 à Plan-de-Cuques
676 m² au plan cadastral. Identifiant 13075000AK0027. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP3
Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 30% Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de Plan de CuquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PLANDECUQUES_20050010
Prescriptions du plan
- 48Zonage pluvial 1PDC-1
- 48Zonage pluvial 2PDC-23
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoZone de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 avril 2013, 127 m² créés, 1 logementAutorisé - 26 AVENU DES PERES BLANCS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.