Parcelle AN 158 à Plan-de-Cuques
1 861 m² au plan cadastral. Identifiant 13075000AN0158. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
AUH, UQP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UQ (secteur UQP)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de Plan de CuquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PLANDECUQUES_20050010
Prescriptions du plan
- 02Mouvement de terrain - prescription simple glissement de terrainB2g
- 05Emplacement réservé pour voirie numéro PDC-048-12 ayant pour objet : CRÉATION DE VOIEPDC
- 17Secteur de mixité sociale à 50%50%
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle PDC-01 : LES PLAINES OUESTPDC-01
- 48Zonage pluvial 1PDC-101
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 juin 2024, 1 792 m² créésAutorisé - AV HENRI RAMBERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.