Parcelle AN 251 à Plan-de-Cuques
1 120 m² au plan cadastral. Identifiant 13075000AN0251. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUH
Zone à urbaniser à vocation principale d'habitat - ouverte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de Plan de CuquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PLANDECUQUES_20050010
Prescriptions du plan
- 02Mouvement de terrain - prescription simple glissement de terrainB2g
- 17Secteur de mixité sociale à 50%50%
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle PDC-01 : LES PLAINES OUESTPDC-01
- 48Zonage pluvial 1PDC-101
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 juillet 2024, 1 logementTravaux achevés - 10 AV HENRI RAMBERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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