Parcelle AO 85 à Plan-de-Cuques
4 402 m² au plan cadastral. Identifiant 13075000AO0085. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCt2, UP3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation de Plan de CuquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PLANDECUQUES_20220725
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de Plan de CuquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PLANDECUQUES_20050010
Prescriptions du plan
- 02Axe d'écoulement diffus
- 02Mouvement de terrain - prescription simple glissement de terrainB2g
- 48Zonage pluvial 2ALL-B-236
- infoEnveloppe d'application du PPR Inondation approuvé ou en cours (PPRI)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2019, 6 398 m² créés, 95 logementsAutorisé - AV GEORGES POMPIDOU
- PCPermis de construire autorisé le 1 octobre 2018, 4 928 m² créés, 76 logementsAutorisé - AV GEORGES POMPIDOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.