Parcelle AR 224 à Plan-de-Cuques
3 248 m² au plan cadastral. Identifiant 13075000AR0224. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UP1, Ns, UP3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ns)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de Plan de CuquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PLANDECUQUES_20050010
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé Classé
- 02Mouvement de terrain - prescription simple glissement de terrainB2g
- 48Zonage pluvial 2
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 septembre 2017, 131 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE DU VERT COTEAU
- PCPermis de construire autorisé le 2 mai 2017, 186 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE DU VERT COTEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.