Parcelle BE 28 à Plan-de-Cuques
509 m² au plan cadastral. Identifiant 13075000BE0028. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP4
Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 40% Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 48Zonage pluvial 2PDC-79
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoEnveloppe d'application du PPR Inondation approuvé ou en cours (PPRI)
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 8 janvier 2024Autorisé - 33 AV PAUL SIRVENT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.