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Edifiable

Parcelle AE 56 à Plouzané

112 m² au plan cadastral. Identifiant 29212000AE0056. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

NH, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur NH)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

Prescriptions du plan

  • 05Emplacement réservé n°240 pour équipement public d'intérêt collectif au bénéfice de la ville de Plouzané29212-191
  • 18Orientations d'aménagement et de programmation thématiques relatives à l'habitat, aux transports et déplacements et à l'environnement
  • 28Interdiction d'accès sur voie
  • 99Loi littoral : Espaces proches du rivage
  • infoZonage d'assainissement collectif
  • infoTaxe d'aménagement au taux de 5% pour la part intercommunale
  • infoDroit de préemption au titre des espaces naturels sensibles au bénéfice du conseil départemental
  • infoZonage d'assainissement non collectif
  • infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Plouzané

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.