Parcelle ZE 338 à Pluneret
879 m² au plan cadastral. Identifiant 56176000ZE0338. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Us, Aa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone US (secteur Us)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Secteur limitant les possibilités aux extensions de constructions existantes et annexes accolées
- 15Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives (R123-9 6° et 7°, et R123-11) : Marge de recul
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 décembre 2013, 114 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1 LOT KERDABO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.