Parcelle AT 46 à Poissy
368 m² au plan cadastral. Identifiant 78498000AT0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
NS, UBb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NS
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UBB (secteur UBb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye (ancienne)Périmètre des abordsActe : Abbaye-ancienne-II2UKY_19330413
- AC1Abords d'un monument historiqueCollégiale Notre-Dame (ancienne)Périmètre des abordsActe : Collegiale-Notre-Dame-ancienne-INJK2C_18401231
- AC1Abords d'un monument historiquePont sur la SeinePérimètre des abordsActe : Pont-sur-la-Seine--IG95QT_19370723
- AC1Abords d'un monument historiquePropriété des MeissonnierPérimètre des abordsActe : Propriete-des-Meissonnier-I35OFC_19921214
- AC2Site inscrit ou classéRives et îles de la SeineEnceinte du siteActe : SI5591_19450712
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI de la vallée de la Seine et de l'Oise dans le département des YvelinesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRISeine_20070630
Prescriptions du plan
- 07Edifice patrimoine urbain et rural011
- 18OAP EM 11 - La boucle de Chanteloup, Carrieres et Triel
- 18OAP EM 13 - Poissy gare - Centre-ville - Beauregard
- infoZone ZP2 (habitat)
- infoZone ZP2b (centre historique)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 août 2014, 237 m² créésChantier ouvert - 6 CRS DU 14 JUILLET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.